Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAA CONSEIL
VAA Conseil, SAS

Numéro de dépôt :
4098004
Date de dépôt :
16/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2024
VAA CONSEIL de VAA Conseil

Présentation de la marque VAA CONSEIL

Déposée par voie électronique le 16 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAA Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VAA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAA Conseil domicilié(e) 259 B Avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre-Marie Chapon domicilié(e) 12 rue Vaudrey - 69003 - Lyon - France.

La marque VAA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098004.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAA CONSEIL est expirée depuis le 16 juin 2024.

VAA Conseil a également déposé les autres marques suivantes : DOMELIA


VAA Conseil, SAS - 259 B Avenue Daumesnil - 75012 - Paris - France


M. Pierre-Marie Chapon - 12 rue Vaudrey - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.